Bibliothèque de Faculté de Génie Mécanique IGCMO
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Affiner la recherche Interroger des sources externesConvention on facilitation of international maritime traffic as amended and resolutions relating thereto / l’Organisation maritime internationale (OMI)
Titre : Convention on facilitation of international maritime traffic as amended and resolutions relating thereto : third edition Type de document : texte imprimé Auteurs : l’Organisation maritime internationale (OMI), Auteur Editeur : IMO PUBLICATION Année de publication : 1986 Importance : 40 P Format : 15.5 cm x 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-92-801-1211-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : Généralité
Généralité:06.Normes et D.T.RMots-clés : FAL (Facilitation du trafic maritime) formalités administratives escale portuaire formulaires standardisés (Déclaration générale, Liste d'équipage, etc.) simplification documentaire guichet unique maritime (Maritime Single Window) échange de données informatisé (EDI) dématérialisation fluidité du commerce mondial temps de rotation des navires. Résumé : La Convention visant à faciliter le trafic maritime international,elle a pour but de simplifier les formalités administratives, les documents requis et les procédures lors de l’arrivée, du séjour et du départ des navires effectuant des voyages internationaux.
les éléments structurants ce texte réglementaire mondial sont: Éviter les retards inutiles dans le trafic maritime mondial,garantir l'uniformité des formalités douanières et administratives d'un port à l'autre,favoriser la coopération étroite entre les gouvernements signataires.
La convention est divisée en articles généraux et en une annexe technique qui distingue deux types de mesures :
-Les Normes (Standards) : Mesures obligatoires dont l'application uniforme est jugée nécessaire. Les gouvernements qui ne peuvent s'y conformer doivent officiellement le notifier à l'OMI.
-Les Pratiques recommandées : Mesures souhaitables mais non obligatoires pour fluidifier les escales.
Pour limiter la bureaucratie, la convention restreint drastiquement le nombre de déclarations exigibles par les autorités publiques. Elle a développé sept formulaires officiels normalisés :Déclaration générale du navire-Déclaration de la cargaison-Déclaration des provisions de bord-Déclaration des effets de l'équipage-Liste de l'équipag-Liste des passagers-Manifeste des marchandises dangereuses.Au fil des décennies, la convention a été mise à jour par le Comité FAL pour intégrer les évolutions technologiques et sécuritaires :1-Numérisation obligatoire (Guichet Unique) : Depuis 2019, l'échange électronique de données est obligatoire. Depuis le 1er janvier 2024, la mise en place d'un système de Guichet unique maritime (Maritime Single Window) est devenue obligatoire dans tous les ports pour centraliser les données en un seul envoi.2-Gestion des passagers clandestins : Des règles strictes définissent la responsabilité des capitaines, des armateurs et des autorités portuaires pour traiter le cas des clandestins de manière sûre et humaine.3-Droits des gens de mer : Les amendements garantissent et facilitent le droit d'accès à terre (permission de sortie) pour l'équipage.
4-Lutte contre la corruption et les trafics : Les dernières résolutions (notamment celles entrées en vigueur en 2025) exigent des gouvernements qu’ils mettent en place des mesures d’évaluation des risques pour éliminer la corruption liée aux escales de navires.Convention on facilitation of international maritime traffic as amended and resolutions relating thereto : third edition [texte imprimé] / l’Organisation maritime internationale (OMI), Auteur . - IMO PUBLICATION, 1986 . - 40 P ; 15.5 cm x 24 cm.
ISBN : 978-92-801-1211-5
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : Généralité
Généralité:06.Normes et D.T.RMots-clés : FAL (Facilitation du trafic maritime) formalités administratives escale portuaire formulaires standardisés (Déclaration générale, Liste d'équipage, etc.) simplification documentaire guichet unique maritime (Maritime Single Window) échange de données informatisé (EDI) dématérialisation fluidité du commerce mondial temps de rotation des navires. Résumé : La Convention visant à faciliter le trafic maritime international,elle a pour but de simplifier les formalités administratives, les documents requis et les procédures lors de l’arrivée, du séjour et du départ des navires effectuant des voyages internationaux.
les éléments structurants ce texte réglementaire mondial sont: Éviter les retards inutiles dans le trafic maritime mondial,garantir l'uniformité des formalités douanières et administratives d'un port à l'autre,favoriser la coopération étroite entre les gouvernements signataires.
La convention est divisée en articles généraux et en une annexe technique qui distingue deux types de mesures :
-Les Normes (Standards) : Mesures obligatoires dont l'application uniforme est jugée nécessaire. Les gouvernements qui ne peuvent s'y conformer doivent officiellement le notifier à l'OMI.
-Les Pratiques recommandées : Mesures souhaitables mais non obligatoires pour fluidifier les escales.
Pour limiter la bureaucratie, la convention restreint drastiquement le nombre de déclarations exigibles par les autorités publiques. Elle a développé sept formulaires officiels normalisés :Déclaration générale du navire-Déclaration de la cargaison-Déclaration des provisions de bord-Déclaration des effets de l'équipage-Liste de l'équipag-Liste des passagers-Manifeste des marchandises dangereuses.Au fil des décennies, la convention a été mise à jour par le Comité FAL pour intégrer les évolutions technologiques et sécuritaires :1-Numérisation obligatoire (Guichet Unique) : Depuis 2019, l'échange électronique de données est obligatoire. Depuis le 1er janvier 2024, la mise en place d'un système de Guichet unique maritime (Maritime Single Window) est devenue obligatoire dans tous les ports pour centraliser les données en un seul envoi.2-Gestion des passagers clandestins : Des règles strictes définissent la responsabilité des capitaines, des armateurs et des autorités portuaires pour traiter le cas des clandestins de manière sûre et humaine.3-Droits des gens de mer : Les amendements garantissent et facilitent le droit d'accès à terre (permission de sortie) pour l'équipage.
4-Lutte contre la corruption et les trafics : Les dernières résolutions (notamment celles entrées en vigueur en 2025) exigent des gouvernements qu’ils mettent en place des mesures d’évaluation des risques pour éliminer la corruption liée aux escales de navires.Réservation
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Code-barres numéro d'inventaire Cote Support Localisation Section Disponibilité 28261 00-06-0101 Livre Bibliothèque IGCMO Documentaires Disponible 28261
Titre : INTERNATIONAL CONVENTION ON CIVIL LIABILITY FOR OIL POLLUTION DAMAGE (1969) Type de document : texte imprimé Editeur : IMO PUBLICATION Année de publication : 1976 Importance : 20p Présentation : ill.; Format : 24cm × 15cm ISBN/ISSN/EAN : 978-92-801-1071-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Catégories : Généralité:06.Normes et D.T.R Mots-clés : Principle of Strict Liability Compulsory Insurance & Financial Security Limitation of Liability. Résumé : Historically, maritime oil spills caused devastating ecological and economic damage with little recourse for victims to secure reparations. Adopted under the International Maritime Organization (IMO), the CLC 1969 unifies international laws so that victims (individuals, local economies, and governments) suffering from oil contamination or bearing the costs of preventive spill measures can claim compensation seamlessly across national jurisdictions. INTERNATIONAL CONVENTION ON CIVIL LIABILITY FOR OIL POLLUTION DAMAGE (1969) [texte imprimé] . - IMO PUBLICATION, 1976 . - 20p : ill.; ; 24cm × 15cm.
ISBN : 978-92-801-1071-5
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng)
Catégories : Généralité:06.Normes et D.T.R Mots-clés : Principle of Strict Liability Compulsory Insurance & Financial Security Limitation of Liability. Résumé : Historically, maritime oil spills caused devastating ecological and economic damage with little recourse for victims to secure reparations. Adopted under the International Maritime Organization (IMO), the CLC 1969 unifies international laws so that victims (individuals, local economies, and governments) suffering from oil contamination or bearing the costs of preventive spill measures can claim compensation seamlessly across national jurisdictions. Réservation
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Code-barres numéro d'inventaire Cote Support Localisation Section Disponibilité 28348 00-06-0116 Livre Bibliothèque IGCMO Documentaires Disponible 28348
Titre : CODE FOR THE CONSTRUCTION AND EQUIPMENT OF MOBILE OFFSHORE DRILLING UNITS (MODU CODE) : RESOLUTION A.414(XI) Type de document : texte imprimé Auteurs : International Maritime Organisation, Auteur Editeur : IMO PUBLICATION Année de publication : 1983 Importance : 75 p Présentation : ill., Format : 15.5 cm x 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-92-801-1099-9 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : Généralité:06.Normes et D.T.R Mots-clés : plate-forme auto-élévatrice (Plateforme auto-élévatrice) plate-forme semi-submersible (Plateforme semi-submersible) navire de forage unité de forage en mer code MODU (Unités mobiles de forage en mer) résolution OMI A.414(XI) (Pour la version de 1979) résolution OMI A.649(16) (Pour la version de 1989). Résumé : ce Code pour la construction et l’équipement des unités mobiles de forage en mer (Code MODU) de l’OMI établit des normes internationales de conception, de construction et de sécurité pour les unités mobiles de forage en mer . Adopté à Londres, ce code garantit un niveau de sécurité équivalent à celui de la convention SOLAS.
Il s'agit du cadre qui s'applique aux anciennes unités offshore construites ou conçues au début des années 1980. Il est entré en vigueur internationalement le 31 décembre 1981.Note de contenu : CHAPTER 1 -GENERAL
CHAPTER 2- CONSTRUCTION, STRENGTH AND MATERIALS
CHAPTER 3- SUBDIVISION, STABILITY AND FREEBOARD
CHAPTER 4- MACHINERY INSTALLATIONS FOR ALL TYPES OF UNITS
CHAPTER 5-ELECTRICAL INSTALLATIONS FOR ALL TYPES OF UNITS
CHAPTER 6- MACHINERY AND ELECTRICAL INSTALLATIONS IN HAZARDOUS AREAS FOR ALL
TYPES OF UNITS
CHAPTER 7- MACHINERY AND ELECTRICAL INSTALLATIONS FOR SELF-PROPELLED UNITS
CHAPTER.8- PERIODICALLY UNATTENDED MACHINERY SPACES FOR ALL TYPES OF UNITS
CHAPTER 9-FIRE SAFETY
CHAPTER 10- LIFE-SAVING APPLIANCES AND EQUIPMENT
CHAPTER 11- RADIOCOMMUNICATION INSTALLATIONS
CHAPTER 12-- LIFTING DEVICES
CHAPTER 13-HELICOPTER FACILITIES
CHAPTER 14-OPERATING REQUIREMENTSCODE FOR THE CONSTRUCTION AND EQUIPMENT OF MOBILE OFFSHORE DRILLING UNITS (MODU CODE) : RESOLUTION A.414(XI) [texte imprimé] / International Maritime Organisation, Auteur . - IMO PUBLICATION, 1983 . - 75 p : ill., ; 15.5 cm x 24 cm.
ISBN : 978-92-801-1099-9
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : Généralité:06.Normes et D.T.R Mots-clés : plate-forme auto-élévatrice (Plateforme auto-élévatrice) plate-forme semi-submersible (Plateforme semi-submersible) navire de forage unité de forage en mer code MODU (Unités mobiles de forage en mer) résolution OMI A.414(XI) (Pour la version de 1979) résolution OMI A.649(16) (Pour la version de 1989). Résumé : ce Code pour la construction et l’équipement des unités mobiles de forage en mer (Code MODU) de l’OMI établit des normes internationales de conception, de construction et de sécurité pour les unités mobiles de forage en mer . Adopté à Londres, ce code garantit un niveau de sécurité équivalent à celui de la convention SOLAS.
Il s'agit du cadre qui s'applique aux anciennes unités offshore construites ou conçues au début des années 1980. Il est entré en vigueur internationalement le 31 décembre 1981.Note de contenu : CHAPTER 1 -GENERAL
CHAPTER 2- CONSTRUCTION, STRENGTH AND MATERIALS
CHAPTER 3- SUBDIVISION, STABILITY AND FREEBOARD
CHAPTER 4- MACHINERY INSTALLATIONS FOR ALL TYPES OF UNITS
CHAPTER 5-ELECTRICAL INSTALLATIONS FOR ALL TYPES OF UNITS
CHAPTER 6- MACHINERY AND ELECTRICAL INSTALLATIONS IN HAZARDOUS AREAS FOR ALL
TYPES OF UNITS
CHAPTER 7- MACHINERY AND ELECTRICAL INSTALLATIONS FOR SELF-PROPELLED UNITS
CHAPTER.8- PERIODICALLY UNATTENDED MACHINERY SPACES FOR ALL TYPES OF UNITS
CHAPTER 9-FIRE SAFETY
CHAPTER 10- LIFE-SAVING APPLIANCES AND EQUIPMENT
CHAPTER 11- RADIOCOMMUNICATION INSTALLATIONS
CHAPTER 12-- LIFTING DEVICES
CHAPTER 13-HELICOPTER FACILITIES
CHAPTER 14-OPERATING REQUIREMENTSRéservation
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Code-barres numéro d'inventaire Cote Support Localisation Section Disponibilité 28240 00-06-0102 Livre Bibliothèque IGCMO Documentaires Disponible 28240
Titre : INTERNATIONAL CONVENTION FOR THEPREVENTION OF POLLUTION OF THE SEA BY OIL, 1954 AS AMENDED IN 1962 AND 1969 Type de document : texte imprimé Editeur : IMO PUBLICATION Année de publication : 1954 Importance : 21p Présentation : ill.; Format : 24cm × 15cm ISBN/ISSN/EAN : 978-92-801-1118-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Catégories : Généralité:06.Normes et D.T.R Mots-clés : Applicability Prohibited Zones Enforcement & Penalties. Résumé : The International Convention for the Prevention of Pollution of the Sea by Oil, 1954 (often called OILPOL) was the first major multilateral treaty dedicated to protecting the marine environment. It aimed to curb intentional oil discharges from ships, targeting routine operational waste and tank washings.Adopted in London in 1954 and subsequently expanded by amendments in 1962 and 1969, the Convention established designated "prohibited zones" where oil discharges were illegal. The landmark 1969 Amendments introduced strict, objective operational criteria (the "60 litres per mile" and 1/15 000 rules) to regulate operational discharges en route, shifting the enforcement framework away from subjective, distance-based zones. INTERNATIONAL CONVENTION FOR THEPREVENTION OF POLLUTION OF THE SEA BY OIL, 1954 AS AMENDED IN 1962 AND 1969 [texte imprimé] . - IMO PUBLICATION, 1954 . - 21p : ill.; ; 24cm × 15cm.
ISBN : 978-92-801-1118-7
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng)
Catégories : Généralité:06.Normes et D.T.R Mots-clés : Applicability Prohibited Zones Enforcement & Penalties. Résumé : The International Convention for the Prevention of Pollution of the Sea by Oil, 1954 (often called OILPOL) was the first major multilateral treaty dedicated to protecting the marine environment. It aimed to curb intentional oil discharges from ships, targeting routine operational waste and tank washings.Adopted in London in 1954 and subsequently expanded by amendments in 1962 and 1969, the Convention established designated "prohibited zones" where oil discharges were illegal. The landmark 1969 Amendments introduced strict, objective operational criteria (the "60 litres per mile" and 1/15 000 rules) to regulate operational discharges en route, shifting the enforcement framework away from subjective, distance-based zones. Réservation
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Code-barres numéro d'inventaire Cote Support Localisation Section Disponibilité 28347 00-06-0117 Livre Bibliothèque IGCMO Documentaires Disponible 28347
Titre : Guidelines for the design and construction of offshore supply vessels Type de document : texte imprimé Auteurs : Expert working groups, Auteur Editeur : IMO PUBLICATION Année de publication : 1982 Importance : 16P Présentation : ill Format : 24cmx15cm ISBN/ISSN/EAN : 978-92-801-1140-8 Langues : Anglais (eng) Langues originales : Anglais (eng) Catégories : Généralité:06.Normes et D.T.R Mots-clés : general intact stability subdivision and damage stability machinery and electrical installations fire protection life-saving appliances radiocommunications . Résumé : Les Guidelines for the Design and Construction of Offshore Supply Vessels (OSV) de l'OMI établissent des normes internationales uniformes de sécurité, de conception et de construction pour les navires de ravitaillement offshore. Révisées en 2006 (Résolution MSC.235(82)), ces lignes directrices couvrent la stabilité, les installations techniques, la protection incendie et la conformité documentaire pour les navires de 24 à 100 mètres. Vous pouvez consulter le texte officiel sur le site de l'OMI . Guidelines for the design and construction of offshore supply vessels [texte imprimé] / Expert working groups, Auteur . - IMO PUBLICATION, 1982 . - 16P : ill ; 24cmx15cm.
ISBN : 978-92-801-1140-8
Langues : Anglais (eng) Langues originales : Anglais (eng)
Catégories : Généralité:06.Normes et D.T.R Mots-clés : general intact stability subdivision and damage stability machinery and electrical installations fire protection life-saving appliances radiocommunications . Résumé : Les Guidelines for the Design and Construction of Offshore Supply Vessels (OSV) de l'OMI établissent des normes internationales uniformes de sécurité, de conception et de construction pour les navires de ravitaillement offshore. Révisées en 2006 (Résolution MSC.235(82)), ces lignes directrices couvrent la stabilité, les installations techniques, la protection incendie et la conformité documentaire pour les navires de 24 à 100 mètres. Vous pouvez consulter le texte officiel sur le site de l'OMI . Réservation
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Code-barres numéro d'inventaire Cote Support Localisation Section Disponibilité 28283 00-06-0122 Livre Bibliothèque IGCMO Documentaires Disponible 28283 PermalinkPermalinkPermalink
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