| Titre : |
Les Organisations sportives et l'Europe |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Colin MIEGE, Auteur ; Marie-George BUFFET, Préfacier, etc. |
| Editeur : |
Institut national du sport et de l'éducation physique (L'INSEP) |
| Année de publication : |
2000 |
| Collection : |
Collection Droit,Economie,Management |
| Importance : |
239p. |
| Format : |
26cm. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-86580-115-2 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Staps:Généralités
|
| Index. décimale : |
32-01 Généralités |
| Résumé : |
La première partie de l'ouvrage présente la diversité des structures des pays européens, tant gouvernementales que sportives.
La seconde partie aborde le rôle du Conseil de l'Europe dans la définition d'une doctrine européenne du sport, et l'élaboration des conventions européennes contre la violence dans les stades et contre le dopage sportif.
C'est l'Union européenne qui influence le plus à présent les organisations sportives, alors même que le sport ne relève pas de ses compétences. En effet, le développement du sport en tant qu'activité économique a pour effet de le soumettre au droit communautaire. Les arrêts Bosman en 1995, puis Meca-Medina en 2006, ont illustré la nécessaire compatibilité des règles des fédérations sportives avec les principes communautaires de libre circulation et de concurrence.
Conscientes des effets de la dérégulation du sport et soucieuses de préserver ses fonctions sociales et éducatives, les instances communautaires ont souhaité définir, en lien avec les organisations sportives, des actions en vue de remédier aux maux qui l'affectent et de maintenir ses structures.
L'ouvrage détaille les dernières initiatives communes, qui confirment la volonté d'une meilleure prise en compte des spécificités du sport au sein de l'Union européenne.
Sommaire:
Première partie. Les institutions sportives en Europe : davantage de
disparités que de similitudes
Les institutions sportives en Europe : davantage de disparités que de similitudes
Premier chapitre. La part de l’Europe dans l’émergence du mouvement sportif et de l’olympisme
Deuxième chapitre. La mosaïque des institutions sportives nationales
Troisième chapitre. L’impact économique et le financement du sport en Europe
Quatrième chapitre. La diversité des taux de pratique sportive et des expressions du bénévolat dans le sport
Cinquième chapitre. Les dispositions nationales antidopage : une harmonisation qui reste à réaliser
Sixième chapitre. L’éducation physique et sportive en milieu scolaire dans les états membres
Septième chapitre. Les fédérations sportives européennes
Deuxième partie. L'incidence de la construction européenne sur les organisations sportives
Premier chapitre. Le rôle précurseur du Conseil de l’Europe
Deuxième chapitre. La prise en compte du sport dans le cadre communautaire
Troisième chapitre. L’Union européenne et le sport dans sa globalité
Conclusion
Bibliographie indicative
Annexes
Annexe 1. Présentation des institutions sportives des principaux pays de l’union européenne
Annexe 2. Déclaration relative aux caractéristiques spécifiques du sport et à ses fonctions sociales en Europe devant être prises en compte dans la mise en oeuvre des politiques communes
Annexe 3. Plan d’action « Pierre de Coubertin » annexé au Livre blanc sur le sport de la Commission européenne, juillet 2007
Annexe 4. Rappel des principales instances concernées par le sport en Europe
Annexe 5. Arrêt Bosman, 15 décembre 1995 (extraits)
Annexe 6. Arrêt Meca-Medina, 18 juillet 2006 (extraits)
Annexe 7. Liste des principales abréviations |
Les Organisations sportives et l'Europe [texte imprimé] / Colin MIEGE, Auteur ; Marie-George BUFFET, Préfacier, etc. . - Institut national du sport et de l'éducation physique (L'INSEP), 2000 . - 239p. ; 26cm.. - ( Collection Droit,Economie,Management) . ISBN : 978-2-86580-115-2 Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
Staps:Généralités
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| Index. décimale : |
32-01 Généralités |
| Résumé : |
La première partie de l'ouvrage présente la diversité des structures des pays européens, tant gouvernementales que sportives.
La seconde partie aborde le rôle du Conseil de l'Europe dans la définition d'une doctrine européenne du sport, et l'élaboration des conventions européennes contre la violence dans les stades et contre le dopage sportif.
C'est l'Union européenne qui influence le plus à présent les organisations sportives, alors même que le sport ne relève pas de ses compétences. En effet, le développement du sport en tant qu'activité économique a pour effet de le soumettre au droit communautaire. Les arrêts Bosman en 1995, puis Meca-Medina en 2006, ont illustré la nécessaire compatibilité des règles des fédérations sportives avec les principes communautaires de libre circulation et de concurrence.
Conscientes des effets de la dérégulation du sport et soucieuses de préserver ses fonctions sociales et éducatives, les instances communautaires ont souhaité définir, en lien avec les organisations sportives, des actions en vue de remédier aux maux qui l'affectent et de maintenir ses structures.
L'ouvrage détaille les dernières initiatives communes, qui confirment la volonté d'une meilleure prise en compte des spécificités du sport au sein de l'Union européenne.
Sommaire:
Première partie. Les institutions sportives en Europe : davantage de
disparités que de similitudes
Les institutions sportives en Europe : davantage de disparités que de similitudes
Premier chapitre. La part de l’Europe dans l’émergence du mouvement sportif et de l’olympisme
Deuxième chapitre. La mosaïque des institutions sportives nationales
Troisième chapitre. L’impact économique et le financement du sport en Europe
Quatrième chapitre. La diversité des taux de pratique sportive et des expressions du bénévolat dans le sport
Cinquième chapitre. Les dispositions nationales antidopage : une harmonisation qui reste à réaliser
Sixième chapitre. L’éducation physique et sportive en milieu scolaire dans les états membres
Septième chapitre. Les fédérations sportives européennes
Deuxième partie. L'incidence de la construction européenne sur les organisations sportives
Premier chapitre. Le rôle précurseur du Conseil de l’Europe
Deuxième chapitre. La prise en compte du sport dans le cadre communautaire
Troisième chapitre. L’Union européenne et le sport dans sa globalité
Conclusion
Bibliographie indicative
Annexes
Annexe 1. Présentation des institutions sportives des principaux pays de l’union européenne
Annexe 2. Déclaration relative aux caractéristiques spécifiques du sport et à ses fonctions sociales en Europe devant être prises en compte dans la mise en oeuvre des politiques communes
Annexe 3. Plan d’action « Pierre de Coubertin » annexé au Livre blanc sur le sport de la Commission européenne, juillet 2007
Annexe 4. Rappel des principales instances concernées par le sport en Europe
Annexe 5. Arrêt Bosman, 15 décembre 1995 (extraits)
Annexe 6. Arrêt Meca-Medina, 18 juillet 2006 (extraits)
Annexe 7. Liste des principales abréviations |
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