| Titre : |
Cadre juridique en EPS et receuil de jurisprudence : formation initiale-formation continue. |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Frédérique THOMAS-BION, Auteur |
| Editeur : |
Edition revue EP.S |
| Année de publication : |
2002 |
| Collection : |
DOSSIER EP.S num. n°59 |
| Importance : |
159p. |
| Format : |
30cm. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-86713-255-1 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Staps:Généralités
|
| Index. décimale : |
32-01 Généralités |
| Résumé : |
De toutes les activités enseignées à l'école, l'éducation physique et sportive est, sans conteste, celle qui remporterait haut la main la médaille du risque celui-ci fait corps avec la majorité des sports enseignés. L'enseignant d'EPS doit non seulement affronter et maîtriser en permanence ces dangers routiniers, mais aussi en tirer matière pour enseigner à ses élèves la sécurité et la responsabilité. Tout accident corporel engage la responsabilité du professeur d'EPS tant sur le plan professionnel que juridique, un domaine qu'il méconnaît souvent totalement. Le recueil de jurisprudence de Frédérique Thomas-Bion permet à ce praticien du risque de ne plus travailler sans filet : l'analyse juridique de 148 affaires dans lesquelles la responsabilité civile et/ou pénale du professeur d'EPS a été mise en cause permet, en détaillant des comportements extrêmes de professeurs ou d'élèves au cours d'activités sportives, de dégager des repères pour l'exercice de chaque activité d'EPS. Cet ouvrage offre un cadre juridique aux enseignants d'EPS. Mais il est également, comme le souligne dans son avant-propos, Baba Nabé (responsable de la section des accidents scolaires à la Direction des affaires juridiques du ministère de la Jeunesse, de l'Éducation nationale et de la Recherche), un guide riche d'enseignements sur la pratique scolaire des activités sportives, qui éclairera des non-spécialistes comme les avocats ou les juges. Bien plus qu'une simple compilation, c'est un ouvrage de réflexion, et une passerelle entre le monde éducatif et le monde judiciaire.
Sommaire:
LES RESPONSABILITÉS DES ENSEIGNANTS D'ÉDUCATION PHYSIQUE (ANALYSE JURIDIQUE)
Substitution de l'État et immunité civile
Logique pénale et responsabilité totale
LA SPÉCIFICITÉ DES RESPONSABILITÉS (ANALYSE JURISPRUDENTIELLE) RECUEIL DE JURISPRUDENCE
Activités gymniques
Activités de coopération et d'opposition
Activités athlétiques
Activités physiques de pleine nature (APPN)
Activités aquatiques
Activités physiques de combat
Autres cas (trajet, vestiaires, matériel, discipline)
CADRE JURIDIQUE ET LIBERTÉ D'ACTION DES ENSEIGNANTS |
Cadre juridique en EPS et receuil de jurisprudence : formation initiale-formation continue. [texte imprimé] / Frédérique THOMAS-BION, Auteur . - Edition revue EP.S, 2002 . - 159p. ; 30cm.. - ( DOSSIER EP.S; n°59) . ISBN : 978-2-86713-255-1 Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
Staps:Généralités
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| Index. décimale : |
32-01 Généralités |
| Résumé : |
De toutes les activités enseignées à l'école, l'éducation physique et sportive est, sans conteste, celle qui remporterait haut la main la médaille du risque celui-ci fait corps avec la majorité des sports enseignés. L'enseignant d'EPS doit non seulement affronter et maîtriser en permanence ces dangers routiniers, mais aussi en tirer matière pour enseigner à ses élèves la sécurité et la responsabilité. Tout accident corporel engage la responsabilité du professeur d'EPS tant sur le plan professionnel que juridique, un domaine qu'il méconnaît souvent totalement. Le recueil de jurisprudence de Frédérique Thomas-Bion permet à ce praticien du risque de ne plus travailler sans filet : l'analyse juridique de 148 affaires dans lesquelles la responsabilité civile et/ou pénale du professeur d'EPS a été mise en cause permet, en détaillant des comportements extrêmes de professeurs ou d'élèves au cours d'activités sportives, de dégager des repères pour l'exercice de chaque activité d'EPS. Cet ouvrage offre un cadre juridique aux enseignants d'EPS. Mais il est également, comme le souligne dans son avant-propos, Baba Nabé (responsable de la section des accidents scolaires à la Direction des affaires juridiques du ministère de la Jeunesse, de l'Éducation nationale et de la Recherche), un guide riche d'enseignements sur la pratique scolaire des activités sportives, qui éclairera des non-spécialistes comme les avocats ou les juges. Bien plus qu'une simple compilation, c'est un ouvrage de réflexion, et une passerelle entre le monde éducatif et le monde judiciaire.
Sommaire:
LES RESPONSABILITÉS DES ENSEIGNANTS D'ÉDUCATION PHYSIQUE (ANALYSE JURIDIQUE)
Substitution de l'État et immunité civile
Logique pénale et responsabilité totale
LA SPÉCIFICITÉ DES RESPONSABILITÉS (ANALYSE JURISPRUDENTIELLE) RECUEIL DE JURISPRUDENCE
Activités gymniques
Activités de coopération et d'opposition
Activités athlétiques
Activités physiques de pleine nature (APPN)
Activités aquatiques
Activités physiques de combat
Autres cas (trajet, vestiaires, matériel, discipline)
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