Titre :	Les Zones d'aménagement concerté : Textes et commentaires
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	France Direction de l'urbanisme et des paysages, Auteur
Editeur :	Paris : Ministère de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports, Service technique de l'urbanisme
Année de publication :	1981
Importance :	230p.
Format :	30 cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-11-081824-9
Note générale :	S009303053
Langues :	Français (fre)
Catégories :	ARCHITECTURE:Urbanisme
Tags :	Aménagement
Index. décimale :	14-03
Résumé :	dition et contexte Publié en 1981 par le Ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie, D.U.P., Service technique de l’urbanisme. Contexte administratif et urbanistique français des années 1980, avec une focalisation sur les Zones d’Aménagement Concerté (ZAC). Objectif et contenu Rassembler les textes législatifs et réglementaires relatifs aux ZAC. Proposer des commentaires explicatifs pour faciliter l’interprétation et l’application des dispositions. Offrir une vue d’ensemble des procédures d’aménagement, des droits et obligations des acteurs (collectivités, opérateurs privés, habitants), et des mécanismes financiers et juridiques associés. Structure typique (anticipée, en se basant sur le titre et le but) Partie textes: textes législatifs et réglementaires encadrant les ZAC. Partie commentaires: explications doctrinales et pratiques, exemples d’application, interprétation des articles. Annexes éventuelles: schémas procéduraux, glossaire, références croisées. Intérêt académique et pratique Référence historique et normative pour l’étude des ZAC en France au début des années 1980. Outil de travail pour les professionnels de l’urbanisme, les juristes publics et privés, et les chercheurs en droit public et en urbanisme. Utile pour comparer l’évolution des cadres juridiques des ZAC, en particulier face aux réformes et à l’évolution du droit de l’aménagement.
Permalink :	https://maktabati.univ-usto.dz/pmb_arch/index.php?lvl=notice_display&id=4757

Les Zones d'aménagement concerté : Textes et commentaires [texte imprimé] / France Direction de l'urbanisme et des paysages, Auteur . - Paris : Ministère de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports, Service technique de l'urbanisme, 1981 . - 230p. ; 30 cm.
ISBN : 978-2-11-081824-9
S009303053
Langues : Français (fre)

Catégories :	ARCHITECTURE:Urbanisme
Tags :	Aménagement
Index. décimale :	14-03
Résumé :	dition et contexte Publié en 1981 par le Ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie, D.U.P., Service technique de l’urbanisme. Contexte administratif et urbanistique français des années 1980, avec une focalisation sur les Zones d’Aménagement Concerté (ZAC). Objectif et contenu Rassembler les textes législatifs et réglementaires relatifs aux ZAC. Proposer des commentaires explicatifs pour faciliter l’interprétation et l’application des dispositions. Offrir une vue d’ensemble des procédures d’aménagement, des droits et obligations des acteurs (collectivités, opérateurs privés, habitants), et des mécanismes financiers et juridiques associés. Structure typique (anticipée, en se basant sur le titre et le but) Partie textes: textes législatifs et réglementaires encadrant les ZAC. Partie commentaires: explications doctrinales et pratiques, exemples d’application, interprétation des articles. Annexes éventuelles: schémas procéduraux, glossaire, références croisées. Intérêt académique et pratique Référence historique et normative pour l’étude des ZAC en France au début des années 1980. Outil de travail pour les professionnels de l’urbanisme, les juristes publics et privés, et les chercheurs en droit public et en urbanisme. Utile pour comparer l’évolution des cadres juridiques des ZAC, en particulier face aux réformes et à l’évolution du droit de l’aménagement.
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